Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

  1. Question n° 28054 posée par M. Roland Courteau

    Situation des producteurs de fruits et légumes du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00952 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de la filière-bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02289 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre les incendies de forêts: financement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

    Budget de l'INRA pour 1986

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02554 posée par M. Marcel Vidal

    Situation préoccupante de plusieurs départements du Sud-Est et du Sud-Ouest du fait de la sécheresse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02561 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés des producteurs de pêches pavies (variété vésuvio)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

    Marché de la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04075 posée par M. Roland Courteau

    Financement du fonds national d'assurance formation des travailleurs salariés d'exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05695 posée par M. Guy Male

    Suite réservée aux conclusions d'une étude relative au développement des activités de sciage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible