Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 27479 posée par M. Marcel Vidal

Accord franco-italien pour la défense des productions audiovisuelles: mesures d'accompagnement

Réponse du ministère : Culture

19/12/1985
Pertinence
Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

Réponse du ministère : Culture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02455 posée par M. Marcel Vidal

Réalisation de l'opéra régional à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03521 posée par M. Marcel Vidal

Réception de la télévision dans les hauts cantons du département de l'Hérault et zones d'ombre

Réponse du ministère : Culture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

Exploitation de carrières lithographiques

Réponse du ministère : Culture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

Création de maisons régionales du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/06/1987
Pertinence
Question n° 10266 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier (Hérault)

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence