Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot

Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles

La question a été retirée

09/06/1978
Pertinence
Question n° 01834 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: site d'implantation d'une centrale nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1981
Pertinence
Question n° 05777 posée par M. Marcel Vidal

Installation d'un cosmodrome dans la région Béziers-Narbonne (Hérault)

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 08383 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti

Bassin d'emploi du Gard rhodanien

La question est caduque

26/11/1987
Pertinence
Question n° 16077 posée par M. Roger Husson

Bilan des suppressions de postes dans le secteur public et nationalisé

Réponse du ministère : Industrie

04/07/1991
Pertinence
Question n° 21028 posée par M. André Vézinhet

Ingénieurs de l'industrie et des mines

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1992
Pertinence
Question n° 11607 posée par M. Gérard Delfau

Devenir de l'exploitation du minerai d'uranium sur le site de Lodève

Réponse du ministère : Industrie

20/07/1995
Pertinence
Question n° 12812 posée par M. Marcel Vidal

Maintien de l'exploitation du site minier du Lodévois (Hérault)

Réponse du ministère : Industrie

16/11/1995
Pertinence
Question n° 15193 posée par M. Marcel Vidal

Plan de relance du Lodévois

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1996
Pertinence