Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau

Contrôle de l'importation des vins italiens

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 09371 posée par M. Roland Courteau

Mesures destinées à favoriser la programmation des investissements viticoles

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau

Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1996
Pertinence
Question n° 17889 posée par M. Roland Courteau

Arrachage des vignes

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1996
Pertinence
Question n° 08873 posée par M. Roland Courteau

Mécontentement des vignerons du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

28/08/2003
Pertinence
Question n° 15926 posée par M. Roland Courteau

Impact des importations de vin sur la situation économique de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

10/02/2005
Pertinence
Question n° 00621 posée par M. Roland Courteau

Recul des exportations de vins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 04705 posée par M. Roland Courteau

Crise du secteur viticole en Languedoc Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 09855 posée par M. Roland Courteau

Aide à la trésorerie des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

30/07/2009
Pertinence
Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture méridionale

La question a été retirée

22/10/2009
Pertinence