Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot

Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles

La question a été retirée

09/06/1978
Pertinence
Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero

Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude

Réponse du ministère : Emploi

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero

Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)

La question a été retirée pour cause de décès.

14/04/1983
Pertinence
Question n° 27474 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: contrat de plan Etat-Région appelé "informatisation de l'ANPE"

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 07795 posée par M. Raymond Courrière

Situation de l'emploi dans la haute vallée de l'Aude

Réponse du ministère : Équipement

24/09/1987
Pertinence
Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti

Bassin d'emploi du Gard rhodanien

La question est caduque

26/11/1987
Pertinence
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

30/05/1991
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Travail

15/07/1993
Pertinence
Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 07221 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction d'effectifs dans le bâtiment et les travaux publics

Réponse du ministère : Logement

14/07/1994
Pertinence