Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11397 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

    L'ambroisie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06193 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

    Avenir des services de santé du département de l'Aude

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24683 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon: manque de postes de traitement de dialyse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte