Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
169 questions
-
Question n° 10197 posée par M. Roland Courteau
Agriculture et concurrence déloyale des producteurs de la région de Catalogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau
Risque de tsunami et alerte descendante
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau
Situation des viticulteurs après les épisodes de gel de 2017 dans l'Aude
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau
Transfert des zones d'activités portuaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau
Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 18697 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des castanéiculteurs et apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 17753 posée par M. Roland Courteau
Parcs pilotes à éoliennes flottantes
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau
Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence