Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

207 questions

Question n° 00068 posée par M. Marcel Vidal

Crédits pour l'aménagement du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

07/11/1980
Pertinence
Question n° 01834 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: site d'implantation d'une centrale nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

05/02/1981
Pertinence
Question n° 02061 posée par M. Marcel Vidal

Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

La question est caduque

26/02/1981
Pertinence
Question n° 01931 posée par M. Marcel Vidal

Mission Interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

Réponse du ministère : Premier ministre

29/09/1981
Pertinence
Question n° 06328 posée par M. Marcel Vidal

Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives

La question a été retirée

05/06/1982
Pertinence
Question n° 09110 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: démoustication

Réponse du ministère : Recherche

20/11/1982
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 19320 posée par M. Marcel Vidal

Enseignement de la langue italienne en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1984
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Marcel Vidal

Programmes intégrés méditerranéens et région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/04/1985
Pertinence
Question n° 24912 posée par M. Marcel Vidal

Situation économique du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Plan

18/07/1985
Pertinence