Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

    Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau

    Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06904 posée par M. Roland Courteau

    Travail clandestin dans la région Languedoc - Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06514 posée par M. Paul Alduy

    Surtaxe pour les résidences secondaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23127 posée par M. Gérard Delfau

    Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07221 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction d'effectifs dans le bâtiment et les travaux publics

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15760 posée par M. Gérard Delfau

    Secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15911 posée par M. Marcel Vidal

    Retard du lancement du chantier TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13505 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités

    La question est caduque

    Pertinence Faible