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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt
Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau
Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 06904 posée par M. Roland Courteau
Travail clandestin dans la région Languedoc - Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06514 posée par M. Paul Alduy
Surtaxe pour les résidences secondaires
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 23127 posée par M. Gérard Delfau
Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 07221 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction d'effectifs dans le bâtiment et les travaux publics
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 15760 posée par M. Gérard Delfau
Secteur du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 15911 posée par M. Marcel Vidal
Retard du lancement du chantier TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13505 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités
La question est caduque
Pertinence