Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 0479S posée par M. André Rouvière

Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

13/04/1984
Pertinence
Question n° 10272 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'institut technique de la vigne et du vin du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Marcel Vidal

Ecole des arts culinaires : connaissance des vins de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

03/11/1988
Pertinence
Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau

Contrôle de l'importation des vins italiens

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06894 posée par M. Paul Alduy

Avenir des vins d'appellation d'origine contrôlée

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/1989
Pertinence
Question n° 15127 posée par M. Marcel Vidal

Crise de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15841 posée par M. Gérard Delfau

Situation viticole dans l'Hérault

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1991
Pertinence
Question n° 01947 posée par M. Gérard Delfau

Avenir de la prime d'orientation agricole dans le budget 1994

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1993
Pertinence
Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'organisation commune du marché du vin

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

01/10/1993
Pertinence
Question n° 03609 posée par M. Gérard Delfau

Préjudices causés par la généralisation de la chaptalisation

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence