Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 08844 posée par M. Fernand Tardy

Situation des retraités français pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/1998
Pertinence
Question n° 03129 posée par M. Roger Quilliot

Retraités français affiliés aux caisses africaines de la zone franc

La question a été retirée

02/10/1997
Pertinence
Question n° 01906 posée par M. Charles Ginésy

Situation des retraités français pensionnés par les caisses d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Économie

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01016 posée par M. Edouard Le Jeune

Retraites versées par les caisses de retraites d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

10/07/1997
Pertinence
Question n° 00001 posée par M. Marcel Bony

Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc

Réponse du ministère : Économie

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00222 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des retraités pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00305 posée par M. Roger Husson

Retraites versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Économie

26/06/1997
Pertinence
Question n° 21880 posée par M. René Rouquet

Pensions versées par la caisse de retraite d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Coopération

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21729 posée par M. Roger Quilliot

Retraités français affiliés aux caisses africaines de zone franc

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21584 posée par M. Marcel Bony

Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc

Réponse du ministère : Travail

03/04/1997
Pertinence