Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22056 posée par Mme Jacky Deromedi

Diffusion des chaînes françaises au Maghreb

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

08/04/2021
Pertinence
Question n° 20370 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Crise au Cameroun

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 09381 posée par M. Cyril Pellevat

Conséquences de l'arrêt de la télévision numérique terrestre suisse

Réponse du Ministère de la culture

14/03/2019
Pertinence
Question n° 05885 posée par Mme Claudine Lepage

Financement de l'audiovisuel public

Réponse du Ministère de la culture

28/06/2018
Pertinence
Question n° 00122 posée par M. Cédric Perrin

Cyber-attaques

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence
Question n° 1160G posée par M. Rachel Mazuir

Cybersécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/02/2017
Pertinence