Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

480 questions

  1. Question n° 10124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement d'une langue vivante en CE 1 autour de Jean de la Fontaine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement des sciences biologiques et géologiques en sixième

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09090 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des classes d'intégration accélérée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration des conditions d'organisation du baccalauréat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur la politique éducative française

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02093 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des expériences sur la meilleure utilisation du temps scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02104 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Maintien de la physique-chimie (sixième et cinquième)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02105 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion administrative du ministère de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02178 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures envisagées pour sensibiliser les élèves aux problèmes de l'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne