Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 21161 posée par M. André Vantomme

    Baisse des subventions de l'État au mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21603 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26469 posée par M. Georges Mouly

    Présence postale

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06112 posée par Mme Gisèle Printz

    Financement des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06151 posée par M. Bernard Piras

    Financement de l'animation rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06475 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Suppression de la ligne budgétaire pour l'animation rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07046 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des financements aux associations en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1268S posée par M. Martial Bourquin

    Avenir des services publics en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

    Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08641 posée par M. Robert Navarro

    Expression des quartiers populaires dans le cadre du grand débat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible