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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau

   Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   14/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

   Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/07/2011

   Pertinence

3. Question n° 1526S posée par M. Gérard Roche

   Conséquences de l'article 76 de la loi n° 2010-1563 de réforme des collectivités territoriales sur la mise en oeuvre du réseau Natura 2000

   La question a été retirée

   15/12/2011

   Pertinence

4. Question n° 0194S posée par M. Philippe Dallier

   Conséquences de la nouvelle réglementation en matière de travaux à proximité des réseaux

   La question a été retirée

   25/10/2012

   Pertinence

5. Question n° 0345S posée par M. Yannick Botrel

   Insécurité juridique et interprétations des documents d'urbanisme

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   14/02/2013

   Pertinence

6. Question n° 0444S posée par M. Simon Sutour

   Avenir de l'observatoire du mont Aigoual

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

   Pertinence

7. Question n° 1474S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Avenir du parc de la Poudrerie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   23/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020

   Pertinence

9. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

   Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   29/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 2021S posée par M. Alain Milon

    Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    23/12/2021

    Pertinence