Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 09988 posée par M. Yannick Jadot

    Soutien à la maison des écrivains et de la littérature située boulevard Montmorency dans le 16e arrondissement de Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09543 posée par M. Ian Brossat

    Situation de la Maison des écrivains et de la littérature

    En attente de réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09285 posée par M. Joshua Hochart

    Sécurité des jeux olympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09204 posée par Mme Catherine Dumas

    Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08280 posée par Mme Catherine Dumas

    Situation des bouquinistes sur les quais de Seine à Paris pendant les jeux Olympiques et Paralympiques en 2024

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0015G posée par Mme Catherine Dumas

    Évacuation du square de Forceval à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01306 posée par Mme Catherine Dumas

    Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas

    Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible