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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
78 questions
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Question n° 03599 posée par M. Raymond Poirier
Prolongation de la validité de la convention entre Paris et la maison de santé de Vieille Eglise
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 08088 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08958 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01499 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11007 posée par M. André Fosset
Situation des terrains du parc de Passy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11045 posée par M. Louis Souvet
Institut national des langues et civilisations
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20264 posée par M. Roger Husson
Projet d'extension des locaux de la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Mise aux normes des machines du lycée Lucas-de-Nehou, Paris (5e)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00348 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Rues piétonnes dans les Xe et XIXe arrondissements de Paris
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence