Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 18994 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Sauvegarde du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19422 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace d'expulsion du Théâtre de Verre (Paris 10e)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21143 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir des locaux du cinéma Grand Ecran Italie (Paris 13e)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1017S posée par Mme Bariza Khiari

    Difficultés de réception FM dans l'Est parisien

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05941 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Musée national Picasso

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07034 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Travaux prévus à l'hôtel Lambert de Le Vau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08393 posée par M. Roger Madec

    Situation du théâtre du Lucernaire, centre national d'art et d'essai dans le 6e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible