Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 15894 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Lycée technologique Diderot, à Paris-19e

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Utilisation de locaux inoccupés pour la création de constructions scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise aux normes des machines du lycée Lucas-de-Nehou, Paris (5e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09543 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture d'une classe maternelle dans le 20e arrondissement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10992 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école élémentaire Jean-François-Lépine, à Paris (18e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11167 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège Georges-Brassens à Paris (19e arrondissement)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11703 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Ecole élémentaire d'application Houdon, à Paris (18e arrondissement)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0359S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des écoles du XXe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13649 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école Estienne (Paris 13e)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible