Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 22279 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 20348 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 16061 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Carte scolaire parisienne pour la rentrée 2005

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/02/2005
Pertinence
Question n° 15921 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture des huit divisions du lycée Fernand-Holweck (Paris 15e)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2005
Pertinence
Question n° 38386 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée technique Diderot (Paris XIXe)

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 35097 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation d'enfants demeurant rue Saint-Charles

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 24951 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège pour handicapés de la rue de la Guadeloupe à Paris-18e

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence
Question n° 14033 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée Rodin, à Paris

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1999
Pertinence
Question n° 13841 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Moulin-des-Prés (Paris XIIIe)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence
Question n° 13856 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Jean-Perrin (Paris XXe)

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence