Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas

Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

La question a été transformée.

03/12/2020
Pertinence
Question n° 07482 posée par M. François Bonhomme

Impuissance de Paris face aux enfants des rues

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06547 posée par Mme Catherine Dumas

Trafics, nuisances et insécurité aux abords de la Porte de la Chapelle

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/08/2018
Pertinence
Question n° 04666 posée par M. François Bonhomme

Impuissance de Paris face aux enfants des rues

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 02862 posée par M. Roger Karoutchi

Résurgence des bandes organisées à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/01/2018
Pertinence
Question n° 12685 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Verbalisation du stationnement dans le septième arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/07/2014
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0814S posée par M. Roger Madec

Inégalités des arrondissements parisiens en matière d'élus

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

18/02/2010
Pertinence
Question n° 10877 posée par M. Roger Madec

Inégalités des arrondissements parisiens en matière d'élus

La question a été transformée.

12/11/2009
Pertinence