Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 22342 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ouverture du bureau de poste Tristan-Tzara (Paris 18e)

La question est caduque

08/05/1997
Pertinence
Question n° 00353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Ouverture du bureau de poste Tristan-Tzara (Paris 18e)

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1997
Pertinence
Question n° 29459 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du centre de tri du Landy à Paris 18e

Réponse du ministère : Industrie

30/11/2000
Pertinence
Question n° 1130S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir des services financiers de La Poste

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/10/2001
Pertinence
Question n° 38217 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Devenir des agents et du site postal du Landy (courrier international) à Paris 18e

Réponse du ministère : Industrie

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38950 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 00754 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Fermeture de cinq centres de traitement du courrier à Paris

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01138 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fonctionnement du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01734 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture d'été du bureau de poste Tristan-Tzara à Paris 18e

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/08/2002
Pertinence
Question n° 05668 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Menace de fermeture de la crèche Bachelard (Paris 14e)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/02/2003
Pertinence