Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

438 questions

  1. Question n° 02336 posée par Mme Rolande Perlican

    Rénovation du quartier Guilleminot dans le XIVe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23535 posée par M. Serge Boucheny

    Maintien de l'emploi dans l'entreprise CGCT du 15ème arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23536 posée par M. Serge Boucheny

    Situation du bureau central des postes du 16 arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00320 posée par M. Charles de Cuttoli

    Création d'un service central de la nationalité française

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00419 posée par M. François Collet

    Conditions de remise des diplômes de la médaille du travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0085S posée par M. Serge Boucheny

    Licenciements à la société d'étude, de recherche et d'engineering dans le treizième arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03548 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Délais d'obtention d'un certificat de nationalité auprès du tribunal de grande instance de Paris 1er

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03599 posée par M. Raymond Poirier

    Prolongation de la validité de la convention entre Paris et la maison de santé de Vieille Eglise

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07825 posée par M. Charles de Cuttoli

    Délivrance de certificats de nationalité française

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08088 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible