Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

  1. Question n° 06698 posée par M. Georges Treille

    Revendications des agents de l'Etat et des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07701 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation des fonctions de chefs d'établissement ou d'adjoints

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08399 posée par M. Henri Belcour

    Qualification des conseillers pédagogiques adjoints aux inspecteurs départementaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08770 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Bonification de fin de carrière des professeurs certifiés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09048 posée par M. Claude Saunier

    Refonte de la grille indiciaire de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09652 posée par M. Alain Pluchet

    Conseillers pédagogiques adjoints aux inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12138 posée par M. Louis Souvet

    Etablissement d'une grille indiciaire spéciale à la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14515 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Revalorisation de la carrière des conseillers d'administration scolaire et universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15593 posée par M. Louis Souvet

    Statut de la profession d'infirmiers spécialisés en anesthésie et réanimation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15690 posée par M. Paul Loridant

    Statut des conseillers pédagogiques, instituteurs maîtres-formateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible