Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

708 questions

Question n° 04284 posée par Mme Hélène Luc

Création de la catégorie de maître-directeur: projet de décret

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Daniel Percheron

Statut des maîtres directeurs

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04887 posée par M. Marcel Vidal

Situation des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06244 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Revalorisation de la carrière des enseignants

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1987
Pertinence
Question n° 00072 posée par M. Charles de Cuttoli

Statut des proviseurs : promotion et revalorisation des fonctions

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 01794 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Statut des inspecteurs régionaux d'académie

Réponse du ministère : Éducation

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01804 posée par M. Paul Souffrin

Revendications des personnels infirmiers des hôpitaux

Réponse du ministère : Solidarité

06/10/1988
Pertinence
Question n° 01871 posée par M. François Mathieu

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01899 posée par M. Daniel Hoeffel

Recrutement des masseurs-kinésithérapeutes et des infirmières

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence
Question n° 01908 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Statut des infirmières

Réponse du ministère : Solidarité

13/10/1988
Pertinence