Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

Question n° 04386 posée par M. Paul Loridant

Avenir de FR3

Réponse du ministère : Culture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05767 posée par M. Paul Loridant

Avenir de FR3

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05966 posée par M. Yves Le Cozannet

Programmation de l'émission télévisée "Chadenn Ar Vro"

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand

Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro

Réponse du ministère : Culture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 06304 posée par M. Josselin de Rohan

Résumé radio-télévisé quotidien des débats parlementaires

Réponse du ministère : Culture

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06310 posée par M. Roger Poudonson

Décision de la Commission nationale de la communication et des libertés concernant trois assemblées consulaires

Réponse du ministère : Culture

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06681 posée par M. Jacques Carat

Respect des oeuvres cinématographiques diffusées à la télévision

Réponse du ministère : Culture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07413 posée par M. Paul Loridant

Actualisation des accords entre les sociétés d'auteurs et les chaînes de télévision

Réponse du ministère : Culture

13/08/1987
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant

Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

Réponse du ministère : Culture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 07899 posée par M. Josselin de Rohan

Résumé radio-télévisé quotidien des débats parlementaires

Réponse du ministère : Culture

08/10/1987
Pertinence