Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 04592 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la CAF de Montpellier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03383 posée par M. Michel Doublet

    Attentes et préoccupations de la caisse d'allocations familiales de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03384 posée par M. Daniel Laurent

    Propositions de la caisse d'allocations familiales de la Charente-Maritime dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion pour 2013-2016

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14177 posée par M. Philippe Dallier

    Les CAF en grande difficulté

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12957 posée par M. Roland Ries

    Avenir de la caisse d'allocations familiales du Bas-Rhin

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12969 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des caisses d'allocations familliales

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13000 posée par Mme Gisèle Printz

    Situation préoccupante des CAF en Lorraine

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13039 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12912 posée par M. Bernard Piras

    Conditions de fonctionnement des CAF

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12923 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Fonctionnement et moyens des CAF

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne