Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 0467S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Développement de l'emploi de Français à l'étranger

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1996
Pertinence
Question n° 0042S posée par M. Jean Bizet

Politique en faveur de l'emploi

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0065S posée par Mme Dinah Derycke

Examen des dossiers de demande de prestation spécifique dépendance

Réponse du ministère : Santé

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade

Prise en charge de l'autisme

Réponse du ministère : Santé

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0012G posée par Mme Odette Terrade

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Emploi

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Michel Duffour

Organisation des négociations sur les 35 heures

Réponse du ministère : Emploi

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Joseph Ostermann

Violences urbaines

Réponse du ministère : Intérieur

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Droit à l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Michel Bécot

Situation de la communauté harkie

Réponse du ministère : Emploi

16/01/1998
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Henri de Raincourt

Réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Économie

30/01/1998
Pertinence