Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 0432S posée par M. Philippe Marini

Prise en compte pour le calcul des droits à la retraite des services accomplis dans la Résistance avant l'âge de seize ans

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Jean Chérioux

Réglementation applicable au cumul emploi-retraite

Réponse du ministère : Santé

05/03/1997
Pertinence
Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraitées agricoles

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Hilaire Flandre

Retraite agricole

Réponse du ministère : Économie

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0643S posée par M. Bernard Murat

Conséquences du classement des foyers logements en " équipement recevant du public "

Réponse du ministère : Droits des femmes

10/11/1999
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0911S posée par M. Philippe de Gaulle

Fiscalité applicable aux retraites mutualistes des anciens combattants

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/10/2000
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Alain Vasselle

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

Financement du Fonds de réserve des retraites

Réponse du ministère : Famille

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0505G posée par M. Joël Bourdin

Fonds de réserve pour les retraites

Réponse du ministère : Ville

01/06/2001
Pertinence