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3348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3348 questions
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Question n° 0890G posée par M. Dany Wattebled
Sécurisation des jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1293S posée par M. Pascal Savoldelli
Accueil des enfants palestiniens blessés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic
Espionnage de parlementaires par la Chine
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1256S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1258S posée par Mme Nathalie Delattre
Mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0865G posée par M. Max Brisson
Liberté d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1221S posée par Mme Frédérique Gerbaud
Modalités d'intégration des praticiens médicaux à diplômes hors Union européenne
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0841G posée par Mme Monique de Marco
Crise de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0843G posée par Mme Nicole Duranton
Réforme de l'assurance chômage
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence