Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 25528 posée par M. Gérard Collomb

Risques liés à l'existence d'émetteurs de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/11/2006
Pertinence
Question n° 01547 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement des réseaux municipaux de distribution de la télévision par câble

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/08/2007
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0533S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Accès à la télévision numérique terrestre (TNT) dans la Creuse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

23/04/2009
Pertinence
Question n° 09961 posée par M. Jean Louis Masson

Internet dans le cadre d'une campagne électorale

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

27/08/2009
Pertinence
Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/01/2011
Pertinence
Question n° 04453 posée par M. Jean Louis Masson

Identification des blogueurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/02/2013
Pertinence
Question n° 13079 posée par M. Jean Louis Masson

Publication sur internet de l'enregistrement audiovisuel d'une séance de conseil municipal

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/09/2014
Pertinence
Question n° 14378 posée par M. Jean Louis Masson

Publication sur internet de l'enregistrement audiovisuel d'une séance de conseil municipal

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence