Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11323 posée par M. Charles de Cuttoli

    Membres du conseil national de la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10108 posée par M. Charles de Cuttoli

    Administration du secteur public de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04860 posée par M. Charles de Cuttoli

    Projet de code de la communication et du cinéma

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04874 posée par M. Charles de Cuttoli

    Réforme de l'audiovisuel extérieur de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11932 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fonds de roulement de Radio France Internationale (RFI)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12253 posée par M. Charles de Cuttoli

    Cumuls dans les sociétés nationales de programme

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13315 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fonds de roulement de Radio-France Internationale (RFI)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible