Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

385 questions

  1. Question n° 06489 posée par M. Jacques Valade

    Incidences de la réforme de la communication audio-visuelle sur la presse écrite

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07653 posée par Mme Brigitte Gros

    Communication audiovisuelle: évolution de la publicité

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11323 posée par M. Charles de Cuttoli

    Membres du conseil national de la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0056A posée par M. Jean Cluzel

    Application de la loi sur la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14633 posée par M. Pierre Schiele

    Conseil national de la communication audiovisuelle: représentation syndicale

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15178 posée par M. Henri Goetschy

    Mission interministérielle sur le développement de la communication audiovisuelle par câble

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0036A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapports entre le Gouvernement et le secteur de la communication audiovisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20797 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Communication audiovisuelle: constitution des comités régionaux

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21448 posée par M. James Marson

    Interview de Jean Fabien sur Antenne 2 et respect de la loi sur la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25444 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Comités régionaux de la communication audiovisuelle

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne