Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 00614 posée par M. Jean Mercier

Conservation des oiseaux sauvages: maintien de la directive communautaire

Réponse du ministère : Environnement

08/11/1980
Pertinence
Question n° 01847 posée par M. Roland Courteau

Maintien des chasses d'hiver jusqu'au 21 mars

Réponse du ministère : Environnement

26/06/1986
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

Réponse du ministère : Environnement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 10026 posée par M. Paul Loridant

Directives européennes pour la conservation des oiseaux sauvages

Réponse du ministère : Environnement

17/03/1988
Pertinence
Question n° 03435 posée par M. Paul Alduy

Avenir de la chasse française

Réponse du ministère : Environnement

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03779 posée par M. Yvon Collin

CEE : arrêtés d'ouverture de la chasse

Réponse du ministère : Environnement

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03851 posée par M. Roland du Luart

Mesures d'application de la loi d'adaptation agricole

Réponse du ministère : Environnement

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04046 posée par M. Pierre Lacour

Mesures d'application de la loi d'adaptation agricole

Réponse du ministère : Environnement

23/03/1989
Pertinence
Question n° 04082 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages

Réponse du ministère : Environnement

23/03/1989
Pertinence
Question n° 04083 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages

Réponse du ministère : Environnement

23/03/1989
Pertinence