Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

157 questions

Question n° 08447 posée par M. Marc Boeuf

Nouvelles grilles de programmes sur A 2 et FR 3

Réponse du ministère : Culture

15/02/1990
Pertinence
Question n° 09630 posée par M. Lucien Neuwirth

Service public de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 09928 posée par M. Daniel Percheron

Mesures envisagées pour remédier à la dégradation de l'audiovisuel public

Réponse du ministère : Culture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12008 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence directe à RFO par une télévision privée

Réponse du ministère : Culture

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12633 posée par M. Marcel Vidal

Diffusion télévisée des programmes éducatifs

Réponse du ministère : Culture

22/11/1990
Pertinence
Question n° 01218 posée par M. Xavier de Villepin

Présence audiovisuelle de la France en Asie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/05/1993
Pertinence
Question n° 19594 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration du contenu des cahiers des charges des établissements culturels

Réponse du ministère : Culture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 05589 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place de contrats d'objectifs pour les chaînes publiques de télévision

Réponse du ministère : Culture

22/01/1998
Pertinence
Question n° 08479 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de liens plus étroits, entre les festivals et les activités menées dans le cadre des équipements culturels permanents

Réponse du ministère : Culture

21/05/1998
Pertinence