Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 19648 posée par M. Michel Sergent

    Registre des OGM cultivés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

    Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15198 posée par M. Alain Fauconnier

    Système d'autorisations de culture des OGM en Europe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02438 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Chanvre et filière des éco-matériaux en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04536 posée par M. Alain Fauconnier

    Étiquetage « Nourri sans OGM »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06620 posée par M. Bernard Piras

    Situation des producteurs de légumes français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07372 posée par M. Joël Labbé

    Variétés tolérantes aux herbicides et impact sur les pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07893 posée par M. Alain Fauconnier

    Présence de pesticides sur les fraises commercialisées

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20278 posée par M. Alain Milon

    Soutien aux producteurs de cerises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03584 posée par M. Daniel Laurent

    Financement des programmes de développement rural 2014-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible