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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 02508 posée par M. René Tinant

    Accords culturels France-RDA: approbation par le Parlement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00462 posée par M. Alfred Gerin

    Libération de détenus français au Vietnam

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09898 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subvention versée au comité social du personnel communal de la ville de Saint-Martin-d'Hères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10040 posée par M. André Jarrot

    Réouverture de l'institut français à Tartu (Estonie)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16271 posée par M. Rodolphe Désiré

    Relations entre La Nouvelle-Orléans et la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24861 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique culturelle de la France à l'égard de l'Allemagne réunifiée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01223 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique culturelle de la France à l'égard de l'Allemagne réunifiée

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05310 posée par M. Roland Bernard

    Situation des Kurdes vivant en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05443 posée par M. André Maman

    Personnels des centres culturels français en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07587 posée par M. Georges Gruillot

    Soutien de la France aux pays d'Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible