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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 00526 posée par M. Pierre Laffitte

    Réglementation concernant la commercialisation et la vente en pépinière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01413 posée par M. Albert Voilquin

    Culture du colza

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07350 posée par M. André Boyer

    Producteurs de tabac français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07581 posée par M. Gérard Miquel

    Producteurs de tabac du Lot et de l'Aveyron

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08669 posée par M. Luc Dejoie

    Culture biologique en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19740 posée par M. Bernard Piras

    Prévention des risques liés à la dissémination des plantes transgéniques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19912 posée par M. Michel Sergent

    Arrivée en Europe du premier aliment génétiquement modifié

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19978 posée par M. Louis Minetti

    Commercialisation du maïs transgénique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20043 posée par M. Edmond Lauret

    Plantes transgéniques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20277 posée par M. Michel Doublet

    Maïs génétiquement modifié

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible