Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

    Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0245G posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Baisse des effectifs des étudiants étrangers dans les universités et les grandes écoles françaises depuis 10 ans

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0145G posée par Mme Catherine Tasca

    L'exception culturelle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0319G posée par Mme Catherine Procaccia

    Intermittents

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0357G posée par M. André Gattolin

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2006G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Crise des sous-marins

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible