Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

288 questions

Question n° 02508 posée par M. René Tinant

Accords culturels France-RDA: approbation par le Parlement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1981
Pertinence
Question n° 14755 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil des langues et cultures de France

Réponse du ministère : Culture

29/12/1983
Pertinence
Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Coopération

08/06/1984
Pertinence
Question n° 23052 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conseil national des langues et cultures de France

Réponse du ministère : Culture

11/04/1985
Pertinence
Question n° 00462 posée par M. Alfred Gerin

Libération de détenus français au Vietnam

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/04/1986
Pertinence
Question n° 03023 posée par M. Gérard Delfau

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur le Canada

Réponse du ministère : Francophonie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 05347 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Naturalisation d'un jeune Algérien ayant rendu sa carte de résident

La question est caduque

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05378 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Nationalisation: perte de la qualité de résident du fait de la restitution de la carte de séjour

La question est caduque

02/04/1987
Pertinence
Question n° 08246 posée par M. Jean Barras

Français expatriés de retour en France : attribution de logements

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1987
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Paul Graziani

Sauvegarde de la langue française en Indochine

Réponse du ministère : Francophonie

03/11/1988
Pertinence