Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

746 questions

Question n° 31054 posée par M. André Meric

Femmes soutiens de famille, demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

03/08/1979
Pertinence
Question n° 34620 posée par M. Adrien Gouteyron

Indemnisation de certains demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

18/06/1980
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Pierre Vallon

Généralisation de l'indemnité de chômage des jeunes primo-demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

08/10/1980
Pertinence
Question n° 00696 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Primo-demandeur d'emploi: indemnités

Réponse du ministère : Travail

16/11/1980
Pertinence
Question n° 01193 posée par M. Pierre Noe

Situation des jeunes demandeurs d'emploi

La question est caduque

13/12/1980
Pertinence
Question n° 00582 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Primo-demandeurs d'emploi: indemnités

Réponse du ministère : Travail

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01038 posée par M. André Fosset

Cadres demandeurs d'emploi: missions à l'étranger

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/07/1981
Pertinence
Question n° 02050 posée par M. Charles Ferrant

Aides de l'Etat aux jeunes demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/10/1981
Pertinence
Question n° 02447 posée par M. Jacques Moutet

Demandeurs d'emploi: délai d'attribution des allocations forfaitaires

Réponse du ministère : Travail

24/10/1981
Pertinence
Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1982
Pertinence