Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 0137S posée par Mme Agnès Canayer

Moyens alloués aux missions locales

Réponse du Ministère du travail

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02046 posée par M. Simon Sutour

Diminution de l'enveloppe allouée aux contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01920 posée par M. Bernard Bonne

Contrats aidés dans le secteur sanitaire et social

Réponse du Ministère du travail

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01849 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Contrats aidés dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et services d'aide à domicile

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01889 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la réduction des contrats aidés dans les centres sociaux du Nord et du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01717 posée par Mme Martine Filleul

Devenir des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01611 posée par M. Philippe Madrelle

Maintien des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01620 posée par M. Cyril Pellevat

Baisse des contrats aidés dans le secteur médico-social

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01674 posée par M. Daniel Dubois

Conséquences de la baisse brutale du nombre de contrats aidés par l'État

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01555 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences de la remise en cause des contrats aidés pour les collectivités territoriales et les associations

Réponse du Ministère du travail

12/10/2017
Pertinence