Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 14344 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Situation des micro-entrepreneurs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0897S posée par Mme Nadia Sollogoub

Avenir du pôle de formation industrielle Yonne-Nièvre

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 08382 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08387 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et aides aux petites et moyennes entreprises

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert

Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 16447 posée par Mme Catherine Génisson

Modalités des périodes de mise en situation en milieu professionnel prévues dans la loi du 5 mars 2014

La question est caduque

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

Utilité du maintien du contrat de génération

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 19577 posée par M. Gérard Miquel

Moyens alloués au dispositif Nacre pour l'accompagnement à la création d'activité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 18579 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18357 posée par M. Roland Courteau

Dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/04/2011
Pertinence