Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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263 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

263 questions

Question n° 00738 posée par M. Jean Cluzel

Jeunes chômeurs : visite médicale annuelle

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01500 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Pierre Laffitte

Indemnité compensatrice de chômage partiel

Réponse du ministère : Travail

20/10/1988
Pertinence
Question n° 04649 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emplois réputés âgés

La question est caduque

11/05/1989
Pertinence
Question n° 05005 posée par M. Jacques Carat

Allocation d'insertion

Réponse du ministère : Travail

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06129 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emploi réputés âgés

La question est caduque

31/08/1989
Pertinence
Question n° 06336 posée par M. Daniel Percheron

Chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06502 posée par M. Jacques Thyraud

Suppression des permanences de l'Assedic dans les régions rurales

La question est caduque

05/10/1989
Pertinence
Question n° 07132 posée par M. Josselin de Rohan

Réinsertion professionnelle des demandeurs d'emploi réputés âgés

La question est caduque

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07360 posée par M. Daniel Percheron

Amélioration de la vie quotidienne des demandeurs d'emploi

La question est caduque

30/11/1989
Pertinence