Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

287 questions

Question n° 01671 posée par M. Henri Collette

Situation de l'emploi dans les arrondissements de Calais et de Boulogne-sur-Mer (Pas-de- Calais)

Réponse du ministère : Travail

29/09/1988
Pertinence
Question n° 06208 posée par M. Georges Gruillot

Fonctionnement de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/09/1989
Pertinence
Question n° 07844 posée par M. Daniel Percheron

Contrats locaux emploi-solidarité

Réponse du ministère : Travail

11/01/1990
Pertinence
Question n° 08035 posée par M. Gérard Larcher

Allocation de chômage versée par l'Unedic

La question est caduque

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08051 posée par M. Jacques Oudin

Nombre des agents employés par l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09221 posée par M. Jacques Oudin

Nombre des agents employés par l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Travail

05/04/1990
Pertinence
Question n° 10388 posée par M. André Fosset

Réforme de l'ANPE

Réponse du ministère : Travail

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10890 posée par M. Philippe Adnot

Aménagement des contrats de retour à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

12/07/1990
Pertinence
Question n° 11904 posée par M. Emmanuel Hamel

Statistiques sur l'évolution de l'emploi

La question est caduque

04/10/1990
Pertinence
Question n° 12335 posée par M. Philippe Adnot

Aménagement des contrats de retour à l'emploi

Réponse du ministère : Travail

01/11/1990
Pertinence