Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1982
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

Réponse du ministère : Emploi

26/05/1982
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Demandeurs d'emploi de nationalité étrangère: nombre

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1982
Pertinence
Question n° 06440 posée par M. Francisque Collomb

Emplois: personnel d'encadrement

Réponse du ministère : Emploi

12/06/1982
Pertinence
Question n° 09751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Demandeurs d'emploi: nombre

Réponse du ministère : Emploi

13/01/1983
Pertinence
Question n° 14786 posée par M. Joseph Raybaud

Demandeurs d'emploi: conséquences de la nouvelle procédure administrative

Réponse du ministère : Travail

29/12/1983
Pertinence
Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

Formation en alternance des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

Renouvellement des contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04820 posée par Mme Françoise Férat

Contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/06/2008
Pertinence
Question n° 06060 posée par M. Yves Krattinger

Ponction de 50 millions d'euros sur le budget de l'Association de gestion des fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

30/10/2008
Pertinence