Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

Chômage des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

Avenir des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/08/2010
Pertinence
Question n° 12008 posée par M. François Marc

État de concrétisation des nouvelles propositions du Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de l'emploi des jeunes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

11/02/2010
Pertinence
Question n° 25482 posée par M. Serge Mathieu

Situation des chômeurs âgés de trente ans

Réponse du ministère : Emploi

25/05/2000
Pertinence
Question n° 19579 posée par M. Yann Gaillard

Cas de jeunes non scolarisables et pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance

Réponse du ministère : Emploi

21/10/1999
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Michel Moreigne

Couverture sociale des jeunes sans emploi

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1997
Pertinence
Question n° 04697 posée par M. Jacques Oudin

Stages pour les jeunes à la recherche d'un emploi

Réponse du ministère : Emploi

04/12/1997
Pertinence
Question n° 01626 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et la chaîne de télévision publique France 3

La question est caduque

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01631 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01633 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des espaces jeunes

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence