Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

306 questions

Question n° 31054 posée par M. André Meric

Femmes soutiens de famille, demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

03/08/1979
Pertinence
Question n° 00696 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Primo-demandeur d'emploi: indemnités

Réponse du ministère : Travail

16/11/1980
Pertinence
Question n° 00582 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Primo-demandeurs d'emploi: indemnités

Réponse du ministère : Travail

09/07/1981
Pertinence
Question n° 02050 posée par M. Charles Ferrant

Aides de l'Etat aux jeunes demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

07/10/1981
Pertinence
Question n° 02447 posée par M. Jacques Moutet

Demandeurs d'emploi: délai d'attribution des allocations forfaitaires

Réponse du ministère : Travail

24/10/1981
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

Réponse du ministère : Emploi

26/05/1982
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Demandeurs d'emploi de nationalité étrangère: nombre

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1982
Pertinence
Question n° 06440 posée par M. Francisque Collomb

Emplois: personnel d'encadrement

Réponse du ministère : Emploi

12/06/1982
Pertinence
Question n° 19227 posée par M. Jean Amelin

Primo-demandeurs d'emploi et allocation d'insertion

Réponse du ministère : Travail

06/09/1984
Pertinence
Question n° 19771 posée par M. Jean Arthuis

Aide aux demandeurs d'emploi créant une entreprise

Réponse du ministère : Travail

11/10/1984
Pertinence