Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

    Congés menstruels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06036 posée par M. Rémy Pointereau

    Pour un meilleur accompagnement des départements dans le financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0525S posée par Mme Céline Brulin

    Fusion France 3 et France Bleu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot

    Service minimum dans le secteur des transports en commun

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05187 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des services d'aide et d'accompagnement à domicile publics

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02372 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accidents du travail des femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02417 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Hausse des accidents du travail chez les femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00931 posée par M. Arnaud Bazin

    Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27992 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la Bibliothèque nationale de France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24470 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Mise en place du nouveau réseau de proximité des finances publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible